mercredi 12 mars 2008

les achats,les ventes ,la TVA

Chapitre 6 : les achats,les ventes ,la TVA :

1-La TVA :

La taxe sur la valeur ajoutée dans les cours comptabilité générale est un impôt indirect qui frappe les opérations économiques, facturé par l’entreprise et supporté par le consommateur.

Au niveau de l’entreprise, la TVA en comptabilité générale ne peut être considérée comme une charge.

L’entreprise facture la TVA à son client pour le compte de l’Etat en comptabilité générale, mais elle ne verse pas la totalité de la TVA facturée.L’entreprise déduit la TVA qu’elle a supporté lors des achats auprès de ses fournisseurs.

L’entreprise ne verse en définitive que la différence entre la taxe sur les ventes et la taxe récupérable sur les achats et frais (il faut tenir en compte de la règle du décalage d’un mois pour la récupération de la TVA payée aux fournisseurs d’exploitation).

Sur la base (prix hors taxe) cinq taux peuvent être appliqués selon la nature des biens et services :

  • Taux réduits 7%, 10% et 14%.
  • Taux normal 20% ;
  • Taux majoré 30%.

2-Les achats et les ventes :

2.1 cours Généralités :

Lors des ventes de marchandises ou des produits ou prestations de services, l’entreprise établit un document : la facture.

Cet écrit constitue la base de l’enregistrement comptable et la comptabilité générale ;

La facture se compose de deux parties :

  • L’en tête qui comporte les références commerciales du fournisseur (nom, adresse du fournisseur et du client).
  • Le corps de la facture qui comprend la désignation des marchandises vendues,quantités,prix unitaire,montant hors taxe,montant de la TVA,prix toutes taxes comprises.

Accessoirement, le corps de la facture dans les cours de comptabilité générale peut comprendre les diverses réductions venant en déduction du prix hors taxe et diverses éléments pouvant s’ajouter au prix tels le transport et les emballages
2.2 Les réductions :

Il y a quatre types de réductions dont trois à caractère commercial et un à caractère financier.

-Réductions commerciales :

  • Rabais : Réduction sur le prix pour tenir compte d’un défaut de qualité des marchandises vendues.
  • Remise : Réduction habituellement accordée en considération de la relation client /fournisseur ou de l’importance des achats.
  • Ristourne : réduction accordée sur un ensemble d’opérations réalisés avec un même client pendant une période donnée (ristourne trimestrielle, annuelle….).

-Réductions financières :

  • Escompte : réduction accordée aux clients qui paient leur facture avant la date normale d’exigibilité.

Escompte accorde pour paiement comptant ;

Escompte pour paiement à 30jours alors que l’échéance habituelle est de 90 jours.

-Ecritures comptables types correspondantes aux factures d’achats et de ventes :

§ Chez le client :

§ Chez le fournisseur

2.3 Les majorations :

Il s’agit, le plus souvent,de frais de transport et des emballages.

  • Frais de transport :

-cas du transport a la charge de fournisseur :

Le montant des frais de transport est inscrit au Débit du compte 61426(Transport sur ventes).

-frais de transport à la charge du client mais paye par le fournisseur au départ de la marchandise :

Le montant des frais de port paye par le fournisseur est inscrit au Débit du compte 61426(transport sur ventes).ce compte est soldé lorsque le fournisseur facture le montant exact du transport.

  • Les emballages :

Deux grandes catégories d’emballages :

    • Les emballages perdus ;
    • Les emballages récupérables.

-Les achats d’emballages :

Les achats d’emballages par une entreprise s’analyse selon la nature de ceux-ci :

  • Soit comme une acquisition d’immobilisation, s’il s’agit d’emballages récupérables (compte 2333#emballages récupérables identifiables #).
  • Soit comme achat d’emballages, s’il s’agit d’emballages non identifiables ou d’emballages a usage mixte (compte 6123 #achat d’emballages#).

-Les consignations d’emballages :

    • La consignation :

-Chez le fournisseur :

-Chez le client :

    • Le retour des emballages :

-Cher le fournisseur :

-Chez le clients :

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